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CONDITIONS GENERALES DE VENTE


Mise à jour le 21 avril 2025

  • Acceptation des conditions

En passant commande sur le site d’Arkitorii, le client accepte les présentes conditions générales de vente. Toute condition contraire du client ne s’applique pas, sauf accord écrit préalable avec Arkitorii.

  • Produits et commandes

Arkitorii propose des tableaux en bois multicouche, des œuvres d’art et des éditions limitées, fabriqués artisanalement. Chaque pièce étant unique, les commandes sont définitives une fois confirmées.

  • Paiement

Le paiement est requis avant expédition. Les moyens acceptés sont PayPal et Stripe (Visa, MasterCard, Bancontact, Maestro, Google Pay, Apple Pay, etc.). Les transactions sont sécurisées via des plateformes cryptées. La commande ne sera expédiée qu’après confirmation du paiement intégral.

  • TVA

Les prix affichés sur le site d’Arkitorii incluent la TVA au taux réduit de 6 %, applicable conformément à l’article 1er, §1er, 3° de l’Arrêté royal belge n° 20 relatif à la TVA. Ce taux s’applique aux œuvres d’art originales créées et vendues directement par l’artiste.

Pour les ventes à l’étranger, des règles spécifiques peuvent s’appliquer selon la localisation et le statut du client (particulier ou entreprise).

  • Livraison

Le délai de livraison est estimé à 1 à 3 semaines. Un numéro de suivi sera fourni par e-mail une fois la commande expédiée. Arkitorii s’engage à expédier rapidement, tout en maintenant un stock limité pour garantir la qualité.

    • Livraison avec signature

Pour garantir une livraison sécurisée de vos œuvres, une signature est toujours requise à la réception du colis.

Si le client n'est pas à domicile, le transporteur effectue jusqu’à trois tentatives de livraison, généralement espacées d’un jour ouvrable.

Après chaque tentative, le client reçoit un avis de passage (papier ou par email) lui permettant de :

  • Reprogrammer une nouvelle livraison à domicile, ou
  • Demander une livraison en point relais, si ce relais accepte la remise contre signature.

Si aucune action n’est entreprise de la part du client (ni reprogrammation, ni retrait), le colis est retourné à l’expéditeur après quelques jours.

Dans le cas d’un retrait en point relais ou en centre logistique, une pièce d’identité est toujours exigée, afin de garantir que seul le destinataire (ou une personne autorisée) puisse récupérer le colis. Ce dernier sera conservé 7 jours civils, délai après lequel il sera renvoyé à l'expéditeur.

Veuillez noter que ces informations résultent de la procédure standard du transporteur et que nous ne pouvons pas garantir son déroulé.

  • Retours et remboursements

Les œuvres étant uniques, aucun retour classique n’est possible. En cas de produit endommagé ou défectueux à la livraison :

  1. Le client peut signaler le problème sous 7 jours après réception à arkitorii@gmail.com.
  2. Retour accepté uniquement en état d’origine, avec emballage intact.
  3. Une solution (remplacement ou remboursement) sera proposée après évaluation. Les retours non autorisés ne sont pas acceptés.
  • Responsabilité

Arkitorii s’efforce de livrer des produits de qualité dans les délais indiqués, mais ne peut garantir des résultats absolus. En cas de problème, toute réclamation doit être envoyée par écrit à arkitorii@gmail.com dans les 7 jours suivant la livraison. Arkitorii ne peut être tenu responsable des retards ou dommages causés par des tiers (ex. transporteur).

  • Données personnelles

Les informations collectées servent uniquement au traitement des commandes et à l’amélioration de votre expérience. Elles ne sont ni vendues ni partagées avec des tiers non autorisés. Des cookies sont utilisés pour optimiser la navigation (réglages ajustables).

  • Loi applicable

Ces conditions sont régies par les lois de Belgique.